Mentions Légales

Le site PSH Sup est édité dans le respect des lois en vigueur. Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

mise à jour : 16.01.26

Informations générales

Nom du site : PSH SUP
Propriétaire :
Lycée Passy Saint-Honoré
117, avenue Victor Hugo
75116 Paris – France

Directeur de la publication : Richard Lablée

Conception, réalisation et hébergement :
Uplencehttps://uplence.com

Toute navigation sur le présent site implique l’acceptation pleine et entière des dispositions ci-après.

Données personnelles et respect de la vie privée

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Lycée Passy Saint-Honoré s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site.

1. Nature des données collectées

Dans le cadre de ses activités pédagogiques, administratives et de communication, le Lycée Passy Saint-Honoré est amené à collecter les données suivantes :

  • Données d’identification (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone)

  • Données relatives à la scolarité et à l’inscription (pré-inscriptions, dossiers administratifs, contrats de scolarisation)

  • Données issues de la navigation sur le site via des cookies (pages consultées, interactions, recherches effectuées)

Ces données sont collectées notamment :

  • lors de l’inscription ou de la pré-inscription à une formation,

  • lors de l’enregistrement volontaire à des communications électroniques,

  • lors de la navigation sur le site internet.

2. Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour les finalités suivantes :

  • Gestion administrative et pédagogique des étudiants

  • Communication d’informations pédagogiques, administratives et comptables

  • Invitations à des événements organisés par l’établissement

  • Gestion des relations avec les candidats, étudiants et anciens étudiants

Les données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
Toutefois, certaines données (nom, adresse postale, adresse e-mail) peuvent être transmises à l’APEL de Paris, uniquement dans le cadre de ses missions légales.

Aucun transfert de données personnelles n’est effectué en dehors de l’Union européenne.

Les données sont conservées pour une durée conforme aux obligations légales et réglementaires en vigueur, notamment le décret n°2011-219 du 25 février 2011.

Droits des personnes concernées

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’opposition

  • Droit à l’effacement

  • Droit à la limitation du traitement

Ces droits peuvent être exercés à tout moment par courrier postal à l’adresse suivante :

Lycée Passy Saint-Honoré
À l’attention de Madame Laurence Chapeyron
117 avenue Victor Hugo
75116 Paris

Toute demande devra être accompagnée d’une copie d’un justificatif d’identité valide.
Conformément à la réglementation, un délai maximum de 2 mois est prévu pour le traitement des demandes.

Crédits photographiques

L’ensemble des photographies et visuels présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute image dont le crédit n’est pas spécifiquement mentionné est la propriété exclusive du Lycée Passy Saint-Honoré.

Propriété intellectuelle

Le site PSH SUP relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers.
Le Lycée Passy Saint-Honoré ne saurait être tenu responsable du contenu, des services ou des pratiques de ces sites externes.

Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
Les cookies peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur pour une durée maximale de 13 mois, sauf suppression manuelle.

L’utilisateur peut refuser ou paramétrer les cookies via les réglages de son navigateur ou via le bandeau de gestion des cookies présent sur le site.
Le refus de certains cookies peut entraîner une dégradation de certaines fonctionnalités du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Vous aves des questions ?

Contactez notre équipe et engagez la discussion.